CONSEIL MUNICIPAL 04 JUIN 2026
Date de la séance
Ordre du jour
Je vous prie de bien vouloir assister au Conseil Municipal qui se tiendra :
Le jeudi 4 juin 2026 à 19h00
En Salle du CONSEIL MUNICIPAL
L’ordre du jour sera le suivant :
- Procès-verbal du Conseil municipal du 1er avril 2026 ;
- Décisions municipales n°2026-010 à 2026-042
Point soumis à délibération :
DELIBERATION
- Correction d’amortissement sur exercice antérieur compte 10 68
- Proposition composition CCID
- Composition du CST maintien du paritarisme et recueil du vite des représentants de l'employeur
- Approbation du règlement du Conseil Municipal
- Proposition composition Commission de préparation du CM
- Approbation du groupement CIG informatique dématérialisation
- Nouveaux tarifs du Scarabée
- Nouveaux tarifs GYM SENIOR
- Nouveaux tarifs Ecole Municipale des Sports (EMS)
- Approbation du barème de l’arbre
- Approbation des demandes de subventions auprès de l’Etat : Fonds Verts, DSIL, DETR
- Approbation de la convention anti gaspillage avec SQY
- Approbation du protocole transactionnel assurance